PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - PADD
LE PADD

RAPPORT DE PRESENTATION
SOMMAIRE - EDITORIAL
DE QUOI S'AGIT-IL ?
UN PLU POUR AUJOURD'HUI ET POUR DEMAIN
L'ETAT DU PATRIMOINE NATUREL
LES CHOIX DU PADD
DES INTENTIONS AUX REGLES
9 OBJECTIFS POUR DEVELOPPER LE PROJET DE PLU
JUSTIFICATION PLU ET OBJECTIFS SUPRA-COMMUNAUX
LISTE DES CARTES
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION 1
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION 2
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE 1
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION 3
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION 4
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION 5
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MECDU DE LA ZA DE LA GRANDE PIECE
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION 6
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE 1
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE 2
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE 3
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE 4

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT
SOMMAIRE
ORIENTATIONS GENERALES
LES ESPACES ECONOMIQUES
LE SECTEUR CENTRE-VILLE
LE SITE DE GDF / REVOLUTION (N°1)
LE SECTEURS OUEST
LE SECTEUR NORD-OUEST
LE SITE DE MONTEVERT (N°2)
LE SITE DU CHAMBEAU (N°3)
LE SITE DU MAS-VERGNE (N°4)
LE SITE DU MOULIN-RABAUD (N°5)
LE SITE DU MAS-BLANC (N°6)
LE SITE DE BEAUVAIS (N°7)
LE SECTEUR SUD-OUEST
LE SITE DU COUDERT ET DU MAS-LOGE (N°8)
LE SITE DU MOULIN-BLANC (N°9)
LE SITE DE LA PETITE-VERGNE (N°10)
LE SECTEUR NORD
LE SECTEUR GROSSEREIX
LE SITE DU MAS-CHARTIER (N°11)
LE SITE DE LA GRANDE-PIECE (N°12)
LE SITE DE LA ZONE D'ACTIVITES NORD 3 (N°13)
LE SITE DE GROSSEREIX (N°14)
LE SECTEUR ESTER
LE SITE DE LA TECHNOPOLE (N°15)
LE SITE DU THEIL (N°16)
LE SITE DE LA BASTIDE (N°17)
LE SITE DU PUY-PONCHET (N°18)
LE SITE DU PUY-IMBERT (N°19)
LE SITE DES CASSEAUX RD 29(N°20)
LE SECTEUR SUD
LE SITE DE CROCHAT (N°21)
LE SITE DE FONTGEAUDRANT (N°22)

DOCUMENTS GRAPHIQUES
CARTE GENERALE DU ZONAGE
TABLEAU D'ASSEMBLAGE DES PLANCHES AU 1/2000ème (82 PLANCHES)
PLANCHE N°1
PLANCHE N°2
PLANCHE N°3
PLANCHE N°4
PLANCHE N°5
PLANCHE N°6
PLANCHE N°7
PLANCHE N°8
PLANCHE N°9
PLANCHE N°10
PLANCHE N°11
PLANCHE N°12
PLANCHE N°13
PLANCHE N°14
PLANCHE N°15
PLANCHE N°16
PLANCHE N°17
PLANCHE N°18
PLANCHE N°19
PLANCHE N°20
PLANCHE N°21
PLANCHE N°22
PLANCHE N°23
PLANCHE N°24
PLANCHE N°25
PLANCHE N°26
PLANCHE N°27
PLANCHE N°28
PLANCHE N°29
PLANCHE N°30
PLANCHE N°31
PLANCHE N°32
PLANCHE N°33
PLANCHE N°34
PLANCHE N°35
PLANCHE N°36
PLANCHE N°37
PLANCHE N°38
PLANCHE N°39
PLANCHE N°40
PLANCHE N°41
PLANCHE N°42
PLANCHE N°43
PLANCHE N°44
PLANCHE N°45
PLANCHE N°46
PLANCHE N°47
PLANCHE N°48
PLANCHE N°49
PLANCHE N°50
PLANCHE N°51
PLANCHE N°52
PLANCHE N°53
PLANCHE N°54
PLANCHE N°55
PLANCHE N°56
PLANCHE N°57
PLANCHE N°58
PLANCHE N°59
PLANCHE N°60
PLANCHE N°61
PLANCHE N°62
PLANCHE N°63
PLANCHE N°64
PLANCHE N°65
PLANCHE N°66
PLANCHE N°67
PLANCHE N°68
PLANCHE N°69
PLANCHE N°70
PLANCHE N°71
PLANCHE N°72
PLANCHE N°73
PLANCHE N°74
PLANCHE N°75
PLANCHE N°76
PLANCHE N°77
PLANCHE N°78
PLANCHE N°79
PLANCHE N°80
PLANCHE N°81
PLANCHE N°82

EMPLACEMENTS RESERVES
VOIES ET OUVRAGES PUBLICS, INSTALLATION D'INTERET GENERAL ET ESPACES VERTS - ART. L123.1-8
PROGRAMMES DE LOGEMENTS SOCIAUX - ART. L151-41
VOIES ET OUVRAGES PUBLICS, INSTALLATION D'INTERET GENERAL ET ESPACES VERTS - ART. L123.2C

REGLEMENT
DISPOSITIONS GENERALES
PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUTES LES ZONES
ZONE URBAINE UA
ZONE URBAINE UB
ZONE URBAINE UC
ZONE URBAINE UD
ZONE URBAINE UE
ZONE URBAINE UF
ZONE URBAINE UG
ZONE URBAINE UH
ZONE URBAINE UL
ZONE A URBANISER AU
ZONE AGRICOLE A
ZONE NATURELLE NH
ZONE NATURELLE NP

ANNEXES
- PATRIMOINE ARCHITECTURAL
- SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
   LISTE DES SUP
   PLANCHES
   NOTE DE PRESENTATION, TEXTES LEGISLATIFS ET ANNEXES

- ANNEXES SANITAIRES
   RESEAU EAU POTABLE
   RESEAU ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
   SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES
   COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

- ZONES SONORES
- PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT - AEROPORT LIMOGES-BELLEGARDE

- PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION (PPRI)
   PPRI DE LA VIENNE
   PPRI DE L'AURENCE
   PPRI DE L'AUZETTE
   PPRI DE LA VALOINE

- PLANS D'ALIGNEMENT
- ZONES DE PUBLICITE
- ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE
- DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- PROJET URBAIN PARTENARIAL N°1 DE GATE SOLEIL
- LE % DE LOGEMENTS SOCIAUX DANS LES OPERATIONS DE 20 LOGEMENTS ET PLUS